Déposée le 27 juillet 1989 par BARRAU Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DE SIGNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BARRAU Gérard, domicilié(e) 28, rue Broca, 75005 PARIS (dossier no 2149101) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour LALANNE MARCHAIS de CANDE domicilié(e) (dossier no 2149101) - France.
La marque DE SIGNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARRAU Gérard - 28, rue Broca, 75005 PARIS (dossier no 2149101) - France
Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour LALANNE MARCHAIS de CANDE - (dossier no 2149101) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1999 n°2149101 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325910 - Publication au BOPI 2001-06-25
Inscription le 13 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281329 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 13 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°281328 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 13 juillet 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°281327 - Publication au BOPI 1999-07-13
Conseils, consultations pour la direction des affaires;communications, conseils en communications;emballage de produits, conditionnement;Education, divertissement, édition; architecture, dessin industriel, art appliqué, créations graphiques, stylique d'environnement, stylique de produits, décoration intérieure, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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